Services communaux et GBM
• L'eau
(compétence GBM)
• La rhizosphère
(compétence GBM)
• Le cimetière
• Les déchets
(compétence GBM)
• La voirie
Tarifs des services communaux et GBM
L'eau (compétence GBM)
A compter du 1er janvier 2018, la compétence 'eau-assainissement' a été reprise par la CAGB.
Les installations communales sont toujours utilisées :
Captage d'eau de source et station de pompage Saint Symphorien à l'entrée du village coté Emagny,
Château d'eau d'une capacité de 200 m³.
- Consulter le règlement eau
- Consulter le règlement assainissement
- Consulter le règlement du service public d'assainissement non collectif
(Spanc) - La qualité de l'eau à Chaucenne
La rhizosphère (compétence GBM)
Mise en service à l'automne 2009 celle-ci a remplacé les lagunes.
Le cimetière
Les déchets (compétence GBM)
La voirie (compétence GBM)
A compter du 1er janvier 2019, la compétence 'voirie', parcs et aires de stationnement relève officiellement des compétences de l'agglomération. Après délibération, une large majorité de conseils municipaux du Grand Besançon a voté le transfert de l'essentiel de cette responsabilité, à l'instance communautaire. Cette extension de compétence constitue pour l'ensemble de notre territoire un pas décisif vers le futur statut de communauté urbaine à l'horizon 2020. Comme s'est déjà le cas pour les compétences PLUI et eau/assainissement, les dossiers seront travaillés lors de comités de secteurs. Les élus en charge de la compétence voirie au sein de leur commune jusqu'alors, pourront prendre pleinement part à ces comités. Enfin, les communes conserveront une part significative d'interventions.
