Documents du PLU

Retrouvez ici l'ensemble des documents qui servent à définir le PLU :

Bordereau des pièces      crcm octobre 2015

 Approbation      crcm septembre 2015

 Rapport de présentation      crcm septembre 2015

 Projet d'aménagement et de développement durable      crcm septembre 2015

Orientation d'aménagement et de programmation      crcm septembre 2015

 Plan d'ensemble au 1/5000      crcm septembre 2015

 Plan du centre bourg au 1/2500      crcm septembre 2015

 Emplacements réservés      crcm septembre 2015

 Règlement      crcm septembre 2015


Annexes :

Annexe 1a - Eau potable    picto-fichierZip2

Annexe 1b - Assainissement    picto-fichierZip2

Annexe 2a - Recueil SUP    picto-fichierZip2

Annexe 2b - Plan SUP    picto-fichierZip2

Annexe 3 - Classement sonore    picto-fichierZip2

Annexe 4 - Bois et forêts soumis au régime forestier    picto-fichierZip2

Annexe 5 - ZAD    picto-fichierZip2

Annexe 6 - Retrait-gonflement des argiles    picto-fichierZip2

 

Chaque annexe (compressée) contient un ensemble de documents au format pdf.
Pour décompresser une annexe (fichier à télécharger), vous devez disposer d'un logiciel adapté. Si vous n'avez pas ce type de logiciel, vous pouvez en télécharger un ici (gratuit).
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goutte-Chaucenne